Ethique, FAQ

Pour sa valeur ajoutée, le sur mesure. Votre foyer est particulier, Archidomo conçoit un habitat qui abrite cette spécificité.

L’architecte ne doit donc vendre ni modèle, ni plan-type, ni mode de vie standardisé imposé par un logement. Son métier se fonde sur l’écoute. Une valeur fondamentale pour Archidomo qui recherche jusqu’à l’empathie pour guider son approche. Votre façon de vivre et ses évolutions possibles, vos besoins et vos goûts… C’est au plus proche de vous qu’Archidomo vous aide à définir votre projet. Alors, l’espace peut s’organiser en fonction de vos priorités, les contraintes devenir jeux de personnalisation, les lignes extérieures s’harmoniser…
Personnes de dialogue, Carole et Fabrice sont aussi des personnes de juste conseil : ils vous proposent un projet compatible avec vos moyens financiers.
Lorsque son programme et son coût sont clairement définis, Archidomo se fait votre avocat auprès des entreprises. Obtenir les conditions d’une réalisation de qualité et de prix étudié, cela fait partie de son éthique.

Pour son sens des réalités.
Archidomo sait que le coût d’utilisation et d’entretien de votre maison est lié, non seulement à la qualité de conception mais aussi au sérieux de la réalisation des travaux.

Archidomo tient compte du climat et du site dans lequel votre habitat va s’intégrer. Son orientation, son architecture, les techniques et des matériaux de construction, le type de chauffage répondent au même impératif : limiter au maximum votre future consommation d’énergie, ainsi que l’ensemble de vos frais d’entretien.

Pour sa maîtrise des démarches juridiques et administratives.
Archidomo tient à ce que votre chantier s’ouvre le plus rapidement possible.

Pour construire, même sur un terrain qui vous appartient ou que vous êtes en train d’acquérir, vous devez obtenir l’accord de l’administration.
– Votre architecte constitue, pour votre compte, votre dossier de demande de permis de construire ; celui-ci doit comporter, en plus de votre projet de maison, différents renseignements juridiques, administratifs et techniques que vous êtes en principe tenu de fournir : si vous le souhaitez, votre architecte peut faire à votre place les démarches nécessaires.
– Il dépose auprès des services concernés votre dossier de demande de permis de construire et en suit l’instruction ; il peut, en fournissant sans attendre les renseignements demandés par l’administration, accélérer considérablement les délais d’obtention de votre permis.

Pour son attachement à votre environnement.
Archidomo a conscience que, si votre maison doit avant tout être à votre goût, elle sera d’autant plus agréable à vivre qu’elle s’accordera avec le site qui vous entoure.

Carole et Fabrice veillent avec vous à l’harmonie totale de votre habitat, intérieur, extérieur et dans le respect de son environnement.

Archidomo participe à tout ce qui relève de l’aménagement de l’espace et plus particulièrement de l’acte de bâtir.

Selon la définition officielle de leur métier, Carole et Fabrice interviennent sur la construction, la réhabilitation, l’adaptation des paysages, des édifices publics ou privés, à usage d’habitation. Un concours obligatoire pour l’établissement d’un projet architectural faisant l’objet d’une demande de permis de construire.

Archidomo est chargé par le client, c’est à dire vous, en tant que « maître d’ouvrage », de concevoir le projet architectural.

Ce projet définit, par des plans et documents écrits, l’implantation des bâtiments, leur composition, leur organisation et l’expression de leur volume ainsi que le choix des matériaux et des couleurs.
Outre l’établissement de votre projet architectural, sachez que Carole et Fabrice, en tant qu’architectes, sont compétents pour intervenir à tous les niveaux de sa mise en oeuvre. De la conception à la réalisation des travaux :

– choix du terrain
– conception
– expertise
– évaluation économique
– démarches administratives
– appel d’offres
– suivi du chantier
– réception des travaux

A l’évidence, Carole et Fabrice peuvent d’autant mieux aller au bout de ces missions qu’ils prennent en charge l’opération de A à Z.
Proches et disponibles, ils sont alors les mieux placés pour vous assister dans toutes les opérations de suivi du chantier.
Après vous avoir rencontrés et compris, ils peuvent être là pour entretenir les contacts qu’il faut avec les différents interlocuteurs qui vous sont nécessaires :

– élus
– fonctionnaires
– promoteurs
– entrepreneurs.

Homme et femme de terrain, ils veillent personnellement à l’avancement des travaux.

Garantie de compétences

Le diplôme d’architecte est l’aboutissement d’études longues au cours desquelles le futur professionnel acquiert les connaissances indispensables à la maîtrise du projet architectural et à sa réalisation.
Fabrice GIBERT diplômé Architecte DPLG en 2000 – Ecole d’Architecture de Clermont-Ferrand.
Carole BELLEE-GIBERT diplômé Architecte DPLG en 2001 – Ecole d’Architecture de Clermont-Ferrand.
L’exercice de la profession et le port du titre d’architecte sont réglementés. Nul ne peut exercer et porter le titre sans être inscrit à un tableau régional de l’Ordre des Architectes.
La SARL Archidomo est inscrite à l’ordre des Architecte Rhône-Alpes depuis 2011.

Dénomination sociale
ARCHIDOMO
Statut Juridique
SARL Numéro SIREN 531819837 RCS ANNECY
Date d’inscription 18/04/2011
Inscription au tableau RHONE-ALPES
Affiliation nationale S14597
Affiliation régionale RHOS02386

Tout au long de sa carrière, l’architecte en général, et Archidomo en particulier (et par passion), cultive et enrichit son savoir-faire par le biais de la formation continue.

Garantie d’éthique

Comme tout architecte, Carole et Fabrice, au moment de leur inscription, ont prêté serment et se sont engagés à respecter le Code des devoirs professionnels qui définit les missions de l’architecte et ses obligations professionnelles : devoir de conseil, d’assistance, …

Garantie contractuelle

Les missions que vous confiez à Archidomo font l’objet d’un contrat écrit, indiquant clairement les obligations mutuelles de chacun.
La passation de ce contrat de maîtrise d’œuvre est une obligation imposée par le Code des devoirs professionnels. Archidomo en respecte strictement chaque détail.
Cette convention doit notamment préciser :

• l’étendue exacte des missions que vous lui confiez et que l’agence s’engage à remplir pour votre compte
• les modalités de sa rémunération : les honoraires d’Archidomo se négocient librement et préalablement à la signature du contrat,
• le mode de règlement des honoraires : Archidomo vous propose un calendrier précis des versements que vous effectuerez au fur et à mesure du déroulement de sa mission, depuis les études préliminaires jusqu’à la phase finale
• les délais précis qu’Archidomo doit respecter, pendant la phase de conception, pour l’exécution des différents documents et les délais que vous devez respecter pour les approuver,
• les assurances légales (assurance dommages-ouvrage) que les architectes d’Archidomo et vous-même, en tant que maître d’ouvrage, êtes tenu de souscrire.

Garanties professionnelles Obligation d’assurance

L’architecte est celui des professionnels de la construction à qui s’imposent les obligations d’assurance les plus étendues.
Comme tous les intervenants à l’acte de construire, l’architecte est obligatoirement assuré pour couvrir l’ensemble des actes qui engagent sa responsabilité professionnelle. Archidomo a donc pris les assurances pour :
– couvrir ses engagements professionnels
– couvrir les dommages causés à une tierce personne
– couvrir les désordres et les malfaçons dont il peut être reconnu responsable.
A savoir : en tant qu’architectes, Carole et Fabrice font partie des seuls professionnels à être inscrits auprès d’un Ordre professionnel dont une des missions principales est de contrôler que ses membres ont réellement souscrit cette assurance. Le défaut d’assurance est passible de lourdes sanctions disciplinaires.

Devoir de conseil

L’architecte est tenu à un devoir de conseil qui s’exerce tout au long des missions que vous lui confiez. Pour Archidomo, c’est quasiment devenu une éthique !
> Au stade de la conception : Archidomo vous avertit de la faisabilité de l’opération, vous met en garde contre l’état du sol ou du sous-sol, vous prévient des imperfections d’un ouvrage réalisé à moindre frais ou de l’éventuel dépassement du budget prévu, des risques de la construction envisagée sur les immeubles voisins…
> Au stade de la réalisation : Archidomo vous conseille sur le choix des entreprises, la qualité et les caractéristiques des matériaux.
> Au stade de la réception : Archidomo vous alerte sur tous les vices et malfaçons apparents.
Sur chaque réalisation, Archidomo engage sa responsabilité, sa réputation… et sa raison d’être professionnelle.

Bien sûr, les responsabilités obligatoires.

La participation d’un architecte est obligatoire pour concevoir et établir tout projet soumis à une demande de permis de construire, qu’il s’agisse de la construction d’une maison, de la transformation ou de l’agrandissement d’un logement ou d’un local (article 3 de la loi du 3 janvier 1977 sur l’architecture).
Pour les personnes physiques désirant construire ou réhabiliter pour elles-mêmes, la participation de l’architecte n’est que facultative mais s’avère toujours profitable, notamment dans les cas suivants :
• Pour les personnes physiques désirant construire ou réhabiliter pour elles-mêmes.
• Si la surface de plancher ou l’emprise au sol de la construction ne dépasse pas 150 m2
• Si les travaux d’aménagement d’une construction existante ne portent pas la surface de plancher ou l’emprise au sol à plus de 150 m2 ou relèvent de la liste des travaux soumis à simple déclaration préalable.

Par choix, au sens le plus pur de la loi.

Choisir un architecte, c’est choisir une compétence reconnue par la loi. En « vrai », cela signifie que le dialogue direct avec l’architecte est essentiel. La confiance entre vous et Archidomo est une donnée fondamentale pour la réussite de votre projet !
Rappelons-le : aujourd’hui de nombreux constructeurs proposent des projets de maisons de plus de 150 m2 de surface de plancher. Ils ont alors légalement besoin d’architectes pour signer leurs permis de construire. D’où des “signatures de complaisance”, évidemment interdites par la loi : il s’agit de la part des constructeurs de détourner le statut de l’architecte pour pouvoir s’adjuger une compétence qu’ils n’ont pas. Quitte à priver Ieurs clients des assurances liées à la conception et au dépôt du Permis de construire.
Archidomo ne pratique pas la signature de complaisance…

Tout architecte signe avec vous un contrat de louage d’ouvrage. Pour un maximum de souplesse et de transparence, Archidomo vous donne la liberté de deux solutions.

1/ Si l’agence Archidomo réalise le plan et se charge elle-même directement de la construction, vous signez avec elle un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plans.
2/ Archidomo étant associé à une société de constructeurs proche de ses valeurs, l’agence est également en mesure de vous proposer un contrat de construction de maison individuelle appelé contrat CCMI.

En tant que maître d’ouvrage, vous négociez librement les honoraires avec Carole et Fabrice

Cette rémunération dépend essentiellement de trois facteurs :
• le coût de l’opération
• sa complexité
• l’étendue et la difficulté de la mission que vous confiez à Archidomo.

A savoir : la rémunération d’Archidomo est source d’économies.
– Archidomo organise une véritable concurrence entre les entreprises et sélectionne les mieux placées pour intervenir sur votre chantier.
– Archidomo vérifie que les matériaux utilisés et les techniques de mise en œuvre correspondent parfaitement, et non approximativement, à ce qui a été prévu dans les marchés d’entreprise.
– Archidomo s’assure en permanence que le calendrier de la construction sera respecté.

Seuil de recours obligatoire à un architecte

Jusqu’en 2011, un particulier construisant pour lui-même pouvait déposer un permis de construire sans recours à un architecte, si la surface de la maison n’excédait pas 170m² de surface hors œuvre nette (SHON).
Par la suite, afin d’encourager une meilleure isolation des bâtiments, un nouveau calcul a créé la notion de « surface de plancher », excluant la surface des murs de la surface totale. Conclusion : le décret du 7 mai 2012 fixe toujours le seuil de recours à l’architecte à 170m², augmentant de fait ce seuil de recours obligatoire.
La loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine dite loi “CAP” votée le 7 juillet 2016 a abaissé le seuil de recours obligatoire à l’architecte à 150m².

Terrain, les 3 phases à maîtriser

1/ La phase exploratoire
Elle doit en principe être menée par le maître d’ouvrage, c’est à dire vous-même.
Elle nécessite un certain nombre de démarches.
Si vous le souhaitez, Archidomo peut vous assister dans le cadre d’une ” mission spéciale “, précisée dans son contrat.
2/ La phase de constructibilité
Le terrain dont vous êtes propriétaire ou pour lequel vous avez signé un engagement d’achat de type” promesse de vente, compromis ” est-il constructible ?
Mieux vaut passer par une demande de certificat d’urbanisme.
C’est vous qui en faites la demande si vous êtes propriétaire du terrain, et c’est votre vendeur ou son notaire qui vous le procure si vous signez une promesse de vente.
Vous avez fortement intérêt à vous procurer ce document qui précisera la constructibilité de votre terrain, les servitudes administratives éventuelles (projet d’expropriation, règles d’alignement, périmètres de rénovation) et les dispositions d’urbanisme à respecter :
• densité autorisée
• hauteur
• aspect extérieur
• destination
• implantation par rapport aux voisins et à la voirie
• autorisation, si nécessaire, de démolir les bâtiments existants
• classement dans un secteur protégé, classé ou sauvegardé…
Renseignez-vous pour savoir si votre terrain ne comporte pas de servitudes privées qui nuiraient à votre projet :
• droit de puisage ou de passage
• contrainte de mitoyenneté
• servitude de vue sur les propriétés voisines
• limites de propriété non précisées nécessitant une action en bornage
• interdiction de construire,
• etc…
Attention : mieux vaut également vous assurer que votre terrain est “techniquement” constructible :
• vérification du sous-sol : si votre certificat d’urbanisme vous informe que vous êtes situés dans une zone de risques (sous-sol instable par exemple), votre dossier de demande de permis de construire devra être accompagné d’une étude géologique qui vous précisera les précautions à prendre
• vérification de viabilisation du terrain : raccordement aux égouts, voirie, alimentation en eau, en électricité, gaz et téléphone
• vérification de soumission ou pas à une législation sur le défrichement.
Si votre terrain est inclus dans un lotissement, votre promesse de vente ou votre contrat de vente doit comporter :
• une clause indiquant que l’arrêté de lotir et le cahier des charges ont été remis
• le règlement du lotissement et le cahier des charges précisant la répartition entre les différents propriétaires des charges concernant les parties communes du lotissement, ainsi que les servitudes administratives, d’urbanisme et de droit privé concernant le lotissement
• une clause indiquant qu’a été délivré au vendeur, selon le cas :
– un certificat d’achèvement de l’ensemble des travaux imposés au lotisseur
– l’arrêté autorisant la vente des lots avant tout ou partie des travaux, sous réserve que le lotisseur justifie d’une garantie bancaire d’achèvement des travaux.
3/ La phase de possibilités de financement
Pour financer :
– l’achat du terrain (si vous n’êtes pas propriétaire)
– la construction de votre maison
– la réalisation de travaux de transformation,
Vous aurez sans doute besoin de recourir à un ou plusieurs prêts.
A savoir : Archidomo a pleinement conscience que votre engagement financier s’étale sur de longues années. Ce qui implique d’analyser l’évolution prévisible de vos ressources. Si Archidomo a la conviction que vos disponibilités sont insuffisantes pour les travaux que vous envisagez, il doit vous en informer (article 36 du Code des devoirs professionnels).

Dossier de demande de permis de construire :

1/ La préparation de votre dossier de demande de permis de construire
Sur la base des renseignements « terrain » et « constructibilité », Archidomo peut commencer à travailler. Carole et Fabrice attachent une importance toute particulière à cette étape de conception fondamentale. Ils tiennent à maintenir avec vous un dialogue permanent, seule façon d’adopter un parti qui soit vraiment
l’expression de vos besoins, de vos goûts et de vos possibilités financières.
2/ Des études préliminaires à l’avant-projet sommaire
Si vous envisagez de faire construire une maison, Archidomo vous accompagne dans l’étude de :
• votre terrain : sa localisation, son environnement, sa topographie, les caractéristiques de son sous-sol, les servitudes qui lui sont attachées
• le climat
• vos besoins et vos envies.
Vous envisagez une transformation ? Rénover un logement, détourner un atelier, rendre habitable une grange… ? Selon les règles, Archidomo commence par procéder à l’examen de l’état des locaux. Importance et coût des travaux en dépendent !
Ces études préliminaires et leurs différents renseignements permettent d’avoir une vision synthétique de la faisabilité du projet ? Archidomo est alors en mesure de vous faire une ou plusieurs propositions : « l’avant-projet sommaire”. En clair :
– une phase d’esquisses vous donnant une première idée de votre future maison et de son coût
– une conception générale du projet destinée à être modifiée et affinée ensemble
– un stade de conception fondamental pour définir le parti général qui vous convient et qu’ Archidomo travaillera et peaufinera pour aboutir au projet sur lequel cœur et raison s’accorderont.
C’est donc à partir de votre choix d’avant-projet que Carole et Fabrice élaborent votre “avant-projet définitif “.
2/ L’avant-projet définitif
Cet « avant-projet définitif » est la base sur laquelle votre dossier de demande de permis de construire sera étudiée. Il s’agit donc de passer de l’esquisse à une proposition beaucoup plus précise !
L’avant-projet définitif comprend :
• un plan d’intégration de la maison dans le site
• un plan de masse de la construction
• un plan des différents niveaux
• des précisions concernant les matériaux, les toitures, les couleurs,
• les surfaces construites
• une estimation globale du coût des travaux

Le permis de construire et ses obligations

1/ La loi
Le permis de construire est obligatoire pour :
– toute construction neuve
– tous travaux réalisés sur un bâtiment existant, qu’il s’agisse :
– de changer la destination du bâtiment (habiter une grange ou un atelier)
– de modifier façade ou volume de construction
– de créer des niveaux ou des surfaces supplémentaires.
2/ Les démarches à effectuer et l’instruction du dossier
Archidomo rassemble, pour votre compte, l’ensemble des pièces nécessaires au dépôt de votre dossier :
• l’avant-projet définitif
• son identité et la vôtre
• la situation juridique et la surface du terrain
• l’autorisation de défrichement si nécessaire
• l’autorisation de démolir les bâtiments existants si nécessaire.
Le dossier est adressé au maire de la commune dans laquelle se situera votre maison.
Délai de réponse : généralement, 2 mois à partir de la date d’avis de réception des services de l’administration. Ce même avis de réception de l’administration vous précise d’ailleurs le délai d’instruction à prévoir (6 mois maximum en cas de terrain situé dans un site classé).
3/ Les spécificités d’Archidomo
→ Comme tout architecte :
Archidomo connaît les règlements et les pratiques administratives.
Carole et Fabrice suivent personnellement l’instruction du dossier, fournissent immédiatement les pièces manquantes, répondent sans délai aux précisions demandées par la mairie ou l’un des services sollicités (EDF, Direction Départementale de l’Agriculture…). Objectif : accélérer considérablement la procédure d’obtention de votre permis.
→ Suite à 20 ans d’expérience et d’attachement à l’accompagnement sur mesure :
– En 20 ans de dépôts de permis sur les communes de la Savoie, Haute-Savoie et l’Ain, Carole et Fabrice ont tissé un lien étroit avec les services administratifs communaux et ont acquis la manière et le relationnel qui facilitent les démarches d’obtention de permis de construire. Par ailleurs, Ils connaissent parfaitement les règlements d’urbanisme en vigueur et ces mêmes liens étroits leur permettent d’être informés de toute évolution, celle des PLU notamment.
– Archidomo s’informe continuellement des textes de loi, en vigueur ou futurs, dans le secteur de la construction. Chacun de leurs projets intègre ainsi les nouveaux textes de loi.
– Archidomo inscrit sa démarche dans une logique d’éco-efficience. Objectif : vous garantir réduction des consommations énergétiques et bonne performance thermique du bâtiment. Ainsi, une conception « bioclimatique » assure un confort optimal, hiver comme été, sans surconsommations saisonnières. Les normes existantes sont dépassées. Le « coût global », induit par l’entretien futur et la maintenance du bâtiment est prévu.
A savoir : engagé dans la performance énergétique, Archidomo travaille en étroite collaboration avec des sociétés spécialisées dans l’optimisation des données énergétiques, via les apports naturels (comme le soleil) et l’utilisation des matériaux les plus récents et performants.
4/ Une fois le permis de construire obtenu
Archidomo procède à la réalisation du projet détaillé de conception. En clair :
– l’agence et vous-mêmes avancez conjointement en termes de mise en œuvre du chantier et choix de matériaux
– l’agence consulte pour votre compte les entreprises ou la société de construction qui prendra en charge le chantier.

Les matériaux de prédilection

→ Le verre
Espaces de plus en plus petits, disparition des frontières entre les pièces, envie que tout se fonde et se confonde pour davantage de lumière, de circulation, d’échanges, de vision sur la nature… On a besoin de vert et de verre ! L’évolution de l’habitat est donc à l’ouverture aux baies, bien sûr mais aussi aux façades, voire plafonds vitrés…
Par ailleurs, le verre est un matériau écologique, se recyclant à l’infini.
Oui, mais… A Archidomo de savoir apprivoiser pour vous la transparence ! Pas question d’avoir l’impression de vivre dans un univers où vous vous sentez observés, où vous pouvez redouter un manque d’intimité et de chaleur. Carole et Fabrice savent jouer avec le verre. Ils évitent les vis-à-vis, privilégient la vue sur un paysage plutôt que sur un mur, font de la nature un habillage de cloison déco complice, intègrent des plantes dans un espace inattendu… Par ailleurs, ils maîtrisent toutes les fonctions du verre : chauffer, éclairer, jouer le rôle d’un store, isoler du bruit ou, au contraire, faire office de sono… tout en gardant sa qualité première de transparence. L’habitant devient ” observateur/contemplateur “.
Ce que l’on voit de l’extérieur donne envie d’entrer à l’intérieur.
→ Le bois
Bois massif, murs à ossature bois, bois de structure poteau-poutre, plafonds bois, planchers porteurs en bois ou en dalle pleine bois, le bois s’impose depuis toujours dans l’architecture organique. A savoir : l’architecture du mouvement et de la lumière, dont l’expression passe nécessairement par l’emploi de matériaux souples, performants, faciles à mettre en œuvre, naturels et offrant de grandes qualités thermiques, phoniques et de résistance. Archidomo a le savoir-faire et le goût de concevoir le bien-être dans une maison en bois. Carole et Fabrice utilisent toutes les propriétés du matériau : légèreté propice à la créativité (même sur des terrains dont le sol est à faible portance), pose sans aucun temps de séchage (donc rapide), absence de ponts thermiques (espaces de la maison où la chaleur s’échappe facilement), hygrométrie régulée par tous les temps (pas de vapeur d’eau), murs respirants…
→ La pierre
Un matériau de notre histoire qui s’affirme également comme le grand matériau de l’avenir ! Sa composition nous est familière et provoque d’emblée la sympathie, un sentiment de sécurité. Nous savons que, fabriquée par la terre qui nous porte et par le même processus que celui qui nous a vu naître, la pierre est en même temps le seul matériau qui nous survivra, qui pourra se réutiliser indéfiniment sans dépense d’énergie pour être transformé. Les exemples architecturaux de réutilisation de pierres « empruntées » à d’autres édifices sont multiples ! Mieux encore : la pierre est le matériau le plus abondant à la surface (et en profondeur) de la terre. Déjà fabriqué, il suffit de le conditionner et de l’assembler. Quel matériau peut prétendre à de telles qualités ? Archidomo en a pleine conscience : dans la perspective d’une architecture à développement durable, la pierre constitue avec le bois et la terre le matériau le plus prometteur. Leur création lui est largement ouverte.

→ Le béton
Attention aux idées reçues ! Pour Archidomo, le béton recèle de vraies potentialités… s’il est bien utilisé !
– Le béton n’existe pas. À la différence de la pierre, du bois, de la brique et du métal, le béton est un stock d’ingrédients : sable, ciment, eau, graviers… Il s’élabore sur place. Il suffit d’acheminer les éléments qui le composent pour construire, tout, n’importe où.
– Le béton est souvent associé à l’uniformité, la rigidité, une couleur grisâtre… il en est l’exact contraire ! Aucune couleur, aucune texture, aucune forme prédéterminée…. le béton n’a pas d’apparence propre mais une infinité d’apparences possibles.
– Si on le considère pour ce qu’il est, une pâte que l’on coule dans un moule et non un matériau, le béton peut donner matière à une véritable audace architecturale. Avec Archidomo, il pourra prendre toutes les formes possibles, et notamment les formes courbes que la pierre ne permet que très difficilement de produire. Comme il ne nécessite pas d’assemblage, à la différence du bois, du fer ou de la pierre , le béton permet à Archidomo de se libérer de la servitude des murs porteurs. Il ouvre, il vous ouvre, la possibilité de créer des surfaces, planes ou courbes, de grandes dimensions et de très faible épaisseur. Qui vous affranchissent du sentiment de pesanteur.
→ La domotique
Les smartphones et tablettes sont devenus nos plus fidèles compagnons, les objets connectés, voire bientôt les automobiles, commencent peu à peu à envahir notre quotidien. La domotique s’inscrit comme une suite logique de toutes les évolutions technologiques de notre vie. Archidomo se tient bien entendu à la pointe du confort connecté et des diverses possibilités (et coûts !) qui vous permettraient d’en profiter. D’autant plus que, désormais, la possibilité de contrôler les appareils de la maison depuis une simple application simplifie considérablement l’accès à la maison intelligente.
Outre les solutions développées par les géants du high-tech (Google avec Nest et Apple avec HomeKit pour ne citer qu’eux), Archidomo est attentif aux solutions alternatives, des installations complètes qui, certes, nécessitent l’intervention d’un électricien spécialiste en la matière, mais permettent de disposer d’un équipement personnalisé jusqu’au moindre détail.
Par ailleurs, attachés également à pouvoir vous proposer des choix plus abordables, Carole et Fabrice peuvent vous informer sur des offres de « Box Domotique », très simples d’utilisation et d’installation, accompagnées de modules permettant de se créer une maison totalement connectée.

Ouverture du chantier

1 / Le projet détaillé de conception
Vous êtes maintenant au stade final de la conception. Le projet détaillé que vous soumet Archidomo comprend tous les éléments qui permettront aux entreprises consultées de vous faire des offres précises.
Ce projet détaillé de conception comprend :
• les plans, coupes et élévations
• un devis descriptif détaillé
• un calendrier indicatif des travaux par corps de métiers.

2 / la Consultation des entreprises
Vous aurez pour interlocuteur :
• soit un entrepreneur unique qui se chargera de l’ensemble de la construction, en sous-traitant une partie des travaux à des entreprises spécialisées ; celui-ci est alors seul responsable de la bonne exécution du contrat
• soit plusieurs entreprises : maçons, couvreurs, plombiers, peintres… chaque entreprise est alors responsable de la bonne exécution des travaux que vous lui avez confiés.
Quelle que soit la formule que vous retiendrez, votre architecte a le devoir de vous conseiller dans le choix de l’entreprise. Il est également tenu par le Code des devoirs professionnels de vous informer des liens personnels qu’il pourrait avoir avec une entreprise. Par devoir et surtout par éthique personnelle, Archidomo est là pour :
• vérifier les qualifications nécessaires et les garanties professionnelles
• étudier, en spécialiste, les devis proposés.

3/ La passation de marchés : contrats d’entreprise ou contrat de fourniture de maison individuelle sans fourniture du plan
A savoir : Archidomo peut également être chargé, par contrat, de l’ensemble de la construction.
• Si une seule entreprise se charge de l’ensemble de la construction :
vous signerez avec elle un ” contrat de construction de maison individuelle sans fourniture de plan “.
Ce contrat est réglementé. Un certain nombre de clauses sont obligatoires et l’entrepreneur est tenu de vous apporter la garantie de livraison à prix et délais convenus.
• Si plusieurs entreprises interviennent pour la construction, avec une entreprise principale se chargeant au moins des travaux de gros œuvre, de mise hors d’eau et hors d’air (des murs, de la toiture, de la pose des huisseries et des vitres) :
vous signerez avec elle un “contrat de construction d’une maison individuelle sans fourniture de plan”, et avec chacune des entreprises qui interviennent après la mise hors d’air (plombier, électricien, chauffagiste…), un “contrat d’entreprise” lot par lot.
• Si plusieurs entreprises interviennent pour la construction et aucune d’elle ne se charge à elle seule des travaux de gros œuvre, de mise hors d’eau et hors d’air :
vous signerez un ” contrat d’entreprise “, lot par lot, avec chaque corps de métier (maçon, couvreur, plombier, électricien…).
Le contrat d’entreprise est très peu réglementé et nécessite de votre part une vigilance particulière.
Clauses à faire figurer dans tout contrat d’entreprise :
• la nature et l’étendue de la mission que vous confiez à l’entreprise
• un devis descriptif et des plans d’exécution précis et détaillés par corps de métiers
• l’indication que l’entreprise est bien assurée pour sa responsabilité professionnelle
• le prix T.T.C. et les révisions éventuelles ; si elles sont prévues, l’indice selon lequel elles seront calculées
• un calendrier de réalisation des travaux par corps de métier
• l’échelonnement précis des paiements, en fonction de l’avancement de chaque catégorie de travaux
• le délai prévu pour le démarrage du chantier et une date limite de finition, prévoyant des pénalités à charge de l’entreprise en cas de retard
• le délai d’exécution des travaux de réparation des défauts apparus lors de la réception des ouvrages
• une retenue de 5 % du prix total, qui vous garantit, si les défauts apparaissent au moment de la réception des travaux ou au cours de la première année qui suit, que les réparations seront exécutées.
La retenue de garantie sera restituée à l’entreprise 1 an après la réception, dans la mesure où elle aura bien effectué les réparations.
Si l’entreprise est défaillante, le maître d’ouvrage peut faire opposition, dûment motivée par lettre recommandée avec demande d’avis de réception.
La retenue de 5 % peut être remplacée par une caution d’un établissement financier agréé.
• une clause prévoyant une condition suspensive à propos de l’obtention de vos prêts
• la possibilité, si les réparations ne sont pas effectuées, de faire appel à une autre entreprise aux frais de l’entreprise défaillante
• la gestion d’un compte prorata permettant la prise en charge aux comptes des entreprises des aléas de leurs faits
• l’éventualité de l’application de pénalités de retard en cas de non respect du planning

4 / Vos obligations : l’assurance “dommages-ouvrages”
Avant l’ouverture du chantier, vous devez souscrire, en tant que maître d’ouvrage, une assurance “dommages-ouvrages” auprès de l’assureur de votre choix.
Cette assurance a pour but de permettre la réparation rapide des malfaçons en vous garantissant la prise en charge des travaux, indépendamment de la recherche de responsabilités.
Elle couvre, pendant 10 ans après la réception, les vices et malfaçons qui compromettent la solidité de l’ouvrage ou le rendent impropre à sa destination (défaut d’étanchéité ou d’isolation thermique

Le contrat CCMI
A SAVOIR : la SARL Archidomo étant associée avec une société de construction de maisons individuelles proche de ses valeurs, elle est également en mesure de vous proposer, à travers elle, le contrat CCMI ou le « Contrat de Construction de Maison Individuelle ».

En plus de garantir le constructeur comme votre unique interlocuteur, ce contrat assure : le respect des prix et des délais convenus, une assurance « dommages-ouvrage », la garantie de paiement, la garantie de remboursement, la garantie de parfait achèvement, la garantie de bon fonctionnement et enfin, la garantie décennale.

Un contrat transparent et sûr avec garantie financière :

A la signature du contrat, vous connaissez le coût total de votre projet. Ce prix est définitif et ne pourra pas être révisé en cours de construction sans l’accord des deux parties.
Le contenu de votre contrat est contrôlé par votre organisme prêteur pour vérifier la présence de toutes les clauses obligatoires. Dès la réception de la lettre recommandée certifiant la signature de contrat, vous bénéficiez d’un délai de 7 jours de réflexion au cours desquels il vous est possible de vous rétracter.

Des paiements réglementés :

A la signature du contrat, votre constructeur souscrit également une garantie de remboursement de votre acompte qui prendra effet en cas de non-respect des conditions suspensives ou des dates de début du chantier. De plus, à chaque stade de la construction, la loi fixe le pourcentage maximum du prix total de votre maison pouvant être exigé.

Une garantie de construction :

Le constructeur s’engage à réaliser l’ensemble des travaux pour votre projet dans un délai fixé dès la réalisation du contrat. Il est tenu de verser des pénalités de retard, le cas échéant.
Une fois le chantier ouvert, vous avez l’assurance que votre maison sera terminée au prix, et cela même en cas de défaillance du constructeur, grâce à la garantie de livraison.

Vos garanties et autres assurances

Archidomo vous apporte également les assurances et garanties suivantes :
– La garantie de parfait achèvement. Votre constructeur s’engage à prendre en charge les travaux nécessaires en cas de désordres dans la première année de réception, tandis que la garantie de bon fonctionnement couvre pendant deux ans les malfaçons éventuelles.
– Il existe également la garantie décennale, assurance obligatoire pour tous les constructeurs. Votre constructeur sera responsable, dès la réception de votre maison et pendant dix ans, des dommages compromettant la solidité de l’ouvrage, le rendant impropre à sa bonne utilisation et de toute malfaçon d’un élément d’équipement au gros-œuvre.
– L’ assurance « dommages-ouvrage », que vous devez obligatoirement contracter avant l’ouverture de votre chantier. Elle vous assurera pendant dix ans contre tout désordre portant atteinte aux éléments fondamentaux de la construction. Ceci vous garantit une prise en charge du coût des travaux de réparation avant même que soit déterminé le responsable de la malfaçon (entreprise ou constructeur).

La réception des travaux et la clôture des comptes

Archidomo est présent et vous apporte sa complète assistance. Son rôle de maître d’œuvre consiste en effet à vous alerter sur les éventuels défauts, malfaçons ou vices de construction apparents.
1 / Au moment où les travaux sont terminés
Chaque entreprise vous demande de procéder à la réception des ouvrages.
Cette réception des ouvrages constitue, pour vous et pour les différents corps d’état intervenus sur le chantier, un acte d’une très grande importance : c’est le point de départ des garanties biennales et décennales.
C’est l’acte par lequel vous reconnaissez, en tant que maître d’ouvrage, que les travaux ont été exécutés conformément aux contrats d’entreprise, que leur mise en œuvre est conforme aux règles de l’art et à leur destination.
2 / A la réception des ouvrages
Cette réception doit être constatée par un procès verbal signé par vous-même et par les entreprises.
• si l’ouvrage est déclaré en parfait état, la réception est prononcée sans réserve
• si des défauts ou des imperfections sont décelés (vices apparents), vous pouvez soit refuser la réception, soit l’accepter en prononçant des réserves
• si des réserves ont été prononcées, celles-ci seront précisées à l’entreprise responsable par lettre recommandée avec demande d’avis de réception.
Dans un cas comme dans l’autre, l’entreprise doit, selon le cadre de l’exécution de ses obligations, faire les réparations dans les délais que vous avez fixés avec votre architecte dans le contrat d’entreprise.
• Si au-delà de ce délai, les travaux n’ont pas été réalisés, et si vous avez prévu cette possibilité dans le contrat d’entreprise, vous avez le droit de les faire exécuter par une autre entreprise aux ” frais et risques ” de l’entreprise défaillante ; le coût lui sera imputé au moment du règlement définitif de son mémoire.
3 / Après réception des ouvrages
Archidomo vérifie les mémoires de chaque entreprise intervenue sur le chantier et les arrête pour solde.
Le coût total des travaux doit correspondre au montant qui a été précisé dans les marchés d’entreprise.
Archidomo opère les déductions prévues au contrat :
• abattements ou pénalités de retard, le cas échéant
• 5 % de retenue de garantie : que la réception ait été faite avec ou sans réserves, les 5 % consignés ne seront versés à l’entrepreneur qu’un an après la date de réception ; excepté, bien sûr, si l’entrepreneur n’a pas exécuté ses obligations : vous devez alors lui notifier votre opposition motivée par lettre recommandée avec demande d’avis de réception.
Archidomo opère les revalorisations éventuelles prévues au contrat :
• pour les travaux supplémentaires que vous avez commandés
• pour tenir compte, le cas échéant, de l’évolution de l’indice que vous avez pris comme référence dans votre contrat.
4 / Le certificat de conformité
30 jours maximum après la fin des travaux, vous devez adresser au maire de votre commune la déclaration d’achèvement des travaux signée par l’entreprise générale, ou les entreprises qui ont travaillé sur votre chantier, et par Archidomo.
Dans les 3 mois qui suivent, on vous délivre votre “certificat de conformité” qui précise que les travaux ont été réalisés conformément au permis de construire.

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